Autres commissions et comités
Ce menu est dédié aux structures de gouvernance de Sciences Po Lyon. Ici, vous découvrirez les différentes instances qui participent activement à la vie de notre institution, garantissant son bon fonctionnement et la représentation de tous ses membres.
La Commission scientifique est l’instance de réflexion et de proposition de l’établissement en matière de politique scientifique.
Il donne son avis sur les grandes orientations de la politique scientifique, les activités de valorisation, d’information des unités et des personnels de recherche.
Le comité social d’administration est la nouvelle instance de représentation des personnels et du dialogue social. Il exerce les compétences d’une part liées à l’organisation des services.Il se prononce sur les questions relatives aux effectifs, aux méthodes de travail, à l’égalité professionnelle et à la lutte contre la discrimination, à la formation, à la politique indemnitaire notamment. Et d’autre part, il exerce les compétences en matière d’hygiène, sécurité et conditions de travail.
Il se compose de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants élus lors des élections professionnelles au niveau local.
Depuis le 1er janvier 2023, le Comité technique est remplacé par la Comité social d’administration.
Le Comité technique est l’instance de concertation chargée des questions collectives relatives à l’organisation et au fonctionnement des services. Il comprend des représentants élus du personnel et des représentants de l’administration. Il se réunit au moins deux fois par an et émet des avis sur les sujets proposés par Sciences Po Lyon.
Il se prononce sur les questions relatives aux effectifs, aux méthodes de travail, à l’égalité professionnelle et à la lutte contre la discrimination, à la formation, à la politique indemnitaire notamment.
Depuis le 1er janvier 2023, le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail est remplacé par le Comité social d’administration.
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) est chargé des questions liées à la santé physique et mentale et à la sécurité sur le lieu de travail. Il participe à l’analyse et à la prévention des risques professionnels.
La composition du CHSCT est liée aux élections professionnelles. Ce sont les organisations syndicales représentatives qui désignent leur(s) représentant(s) au CHSCT proportionnellement au nombre de voix obtenues.
La Commission paritaire d’établissement est chargée des questions individuelles pour les agents titulaires. Elle est saisie pour avis sur les actes ayant un impact sur la carrière des agents : titularisation, mobilité, avancement, promotion.
Les membres de la commission paritaire d’établissement représentant l’administration sont désignés par la direction de l’établissement. Les membres représentant les personnels sont élus lors des élections professionnelles, sur un scrutin de liste avec représentation proportionnelle.
L’article 34 du décret n°99-972 prévoit que les membres de la commission paritaire d’établissement soient soumis à la discrétion professionnelle. En conséquence, aucun compte-rendu de commission paritaire d’établissement ne sera publié sur ce site.
La Commission consultative paritaire des agents non-titulaires est chargée des questions individuelles pour les agents non titulaires. Elle est saisie pour avis sur les actes ayant un impact sur la carrière des agents : licenciement, discipline.
Comme le prévoit le décret 86-83 du 17 janvier 1986, les membres de la commission sont soumis à la discrétion professionnelle. Aucun compte-rendu ne sera donc publié sur ce site.
Instaurée par décision du CA du 16 juin 2017, la Commission des Études et de la Vie Étudiante (CEVE) est composée de membres ayant une voix délibérative :
- Dix enseignants (6 enseignants membres des commissions pédagogiques et 4 enseignants responsables de secteur de 4e année) ;
- Dix étudiants (le vice-président étudiant, un représentant de chaque année d’étude réalisée sur les campus et un représentant par liste élue au CA) ;
Et de membres sans voix délibérative :
- La direction de Sciences Po Lyon
- La direction des études
- La direction de la mobilité internationale
- La responsable du 1er cycle sur le campus de Saint-Étienne
- La responsable de la scolarité
- Le chargé de la vie étudiante.
La commission formule un avis sur toute décision relative aux études et à la vie étudiante devant faire l’objet d’une décision au Conseil d’administration, et est force de proposition et de réflexion dans ces domaines.
Comptes-rendus :
La commission bibliothèque comprend quatre étudiants (un par année pour les première, deuxième, quatrième et cinquième années) désignés par les représentants étudiants siégeant dans les commissions pédagogiques.
Sont également membres de la commission bibliothèque la direction des études du premier cycle, la direction des études du second cycle, le président de la commission scientifique.
Le direction, la direction générale des services et la direction de la bibliothèque sont membres de droit de la commission bibliothèque.
La responsable des études, l’administrateur des systèmes d’informations, la responsable des langues, tous les enseignants-chercheurs et personnels de statut second degré souhaitant participer aux débats ainsi que toute autre personne dont la présence sera estimée nécessaire sont invités à participer aux réunions de la commission.
La commission bibliothèque est convoquée au moins une fois par an par le direction qui en dirige les débats.
La commission de la vie associative, composée de représentants d’associations et des élus étudiants siégeant au conseil d’administration, est chargée d’assurer un suivi de la vie associative au sein de Sciences Po Lyon.
Elle a notamment en charge d’animer la vie associative et d’aider les associations à monter leurs projets.
Contact : Clara Piot, Chargée de la vie étudiante
Il existe une commission pédagogique par année (1ère année, 2e année, 4e année, 5e année).
Chaque commission est composée :
- De représentants étudiants élus en début d’année universitaire : un délégué par groupe de CDM pour le premier cycle, un délégué par parcours pour le deuxième cycle ;
- De représentants enseignants désignés pour chacune des disciplines suivantes : Droit, Économie, Histoire, Science politique, Science de l’information et de la communication, et un représentant des langues ; Ces représentants sont désignés par les enseignants-chercheurs membres des sections CNU correspondantes et par l’ensemble des enseignants titulaires de langues pour 3 ans.
- De la directrice des études du cycle concerné, de la responsable des études, des responsables de la scolarité concernés, de la responsable de la bibliothèque.
Chaque commission est convoquée par la directrice des études à la mi-semestre.
Les représentants enseignants, en lien avec la direction des études, prépareront la commission en consultant les collègues de la discipline.
Elles sont le lieu où représentants des étudiants et des enseignants s’efforcent d’aboutir à une définition commune des problèmes et une réflexion concertée sur les solutions qui pourraient leur être apportées.
Leur compte rendu est rédigé par la direction des études. Il repose sur les éléments issus de ce travail et non sur les situations particulières qui auront pu être évoquées.
Contact : la Direction des études
